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Les cabinets d’avocats ne manquent pas à Bangkok, mais trouver le bon cabinet peut s’avérer plus compliqué en dehors de la capitale. La seule ville où j’ai obtenu des informations utiles lors de mon travail de recherche sur les avocats en Thaïlande (en dehors de Bangkok, bien sûr) est Phuket, d’où cet article.
Si vous avez fait de bonnes expériences avec des avocats ailleurs (notamment à Chiang Mai), n’hésitez pas à me le faire savoir.
Pour Phuket, les mêmes trois cabinets m’ont été recommandés par différentes sources. Cela me donne une assez bonne confiance dans les recommandations de cette catégorie.
Cela dit, la majeure partie du travail de ces cabinets à Phuket vient probablement de transactions immobilières, d’affaires de droit de la famille ou de droit pénal. Pour les autres domaines d’expertise,
je recommanderais plutôt de faire le déplacement jusqu’à Bangkok pour travailler avec un avocat spécialisé dans le domaine concerné.
Points clés à retenir
- Trouver un avocat fiable en dehors de Bangkok est plus difficile, mais trois cabinets reviennent systématiquement à Phuket : Duensing Kippen, Frank Legal & Tax et International Law Office (ILO) Phuket.
- La plupart des cabinets de Phuket se concentrent sur l’immobilier, le droit de la famille et les affaires pénales. Pour tout le reste, un spécialiste basé à Bangkok est généralement un meilleur choix.
- Frank Legal & Tax se distingue par son expérience du contentieux, en particulier dans les litiges immobiliers.
- L’ambassade britannique publie une liste publique de cabinets exerçant en dehors de Bangkok, avec leurs bureaux régionaux et zones de couverture, utile si aucun des trois cabinets principaux ne correspond à votre besoin.
- Avant d’engager un cabinet, renseignez-vous sur le fonctionnement des avocats thaïlandais et sur les principales différences avec les systèmes juridiques que vous connaissez peut-être déjà.
Cabinets d’avocats
Duensing Kippen
Les associés Duensing (allemand) et Kippen (américain) semblent jouir d’une très bonne réputation auprès de leurs confrères et clients. Le cabinet dispose de bureaux à Phuket et à Bangkok.
Frank Legal & Tax
Frank Legal & Tax est un cabinet avec une très bonne réputation et de l’expérience en contentieux (notamment dans l’immobilier). Ils disposent aussi d’un bureau à Bangkok.
International Law Office (ILO) Phuket
M. Friedrich « Sam » Fauna jouit d’une excellente réputation auprès de ses confrères et clients. Son cabinet international est recommandé dans tous les domaines qu’il couvre. Le cabinet n’accepte pas les affaires liées à la drogue ou à la pédophilie.
Autres options
Au-delà de cette liste restreinte de cabinets, la liste d’avocats de l’ambassade britannique détaille la couverture des cabinets en dehors de Bangkok (domaines d’activité ainsi que bureaux régionaux), ce qui est utile si travailler avec un cabinet basé à Bangkok vous convient.
De quel type d’aide juridique avez-vous besoin à Phuket ?
Le travail juridique à Phuket est très orienté vers l’immobilier, une bonne partie de l’économie locale reposant sur la vente de condos et de villas, mais les trois cabinets ci-dessus traitent aussi des affaires familiales et commerciales. Voici comment les situations les plus courantes correspondent à ce que fait réellement un cabinet à Phuket, et ce que cela coûte généralement.
| Situation | Ce que traite un cabinet | Fourchette de frais habituelle | Guide associé |
|---|---|---|---|
| Achat d’un condo, d’une villa ou d’une structure de détention foncière | Vérification du titre de propriété et du contrat, contrôle du quota étranger, transfert au Bureau des terres | Environ 15 000 THB pour la seule vérification du titre, jusqu’à 60 000-85 000 THB pour un dossier d’achat complet, selon les tarifs de référence pratiqués à Bangkok. Demandez un devis écrit à tout cabinet de Phuket, car les tarifs locaux peuvent varier. | Acheter un condo en Thaïlande |
| Rédiger un testament | Un testament en thaï couvrant les biens situés en Thaïlande, parfois accompagné d’un testament séparé pour les biens à l’étranger | Varie selon le cabinet et la complexité du patrimoine ; demandez un devis au préalable | Testament en Thaïlande |
| Mariage ou divorce | Contrats de mariage, et divorce à l’amiable (bureau du district) ou contentieux (tribunal) | Un contrat de mariage complet coûte environ 8 900-15 000 THB. Un divorce à l’amiable ne nécessite souvent aucun avocat ; un divorce contentieux commence généralement autour de 50 000 THB | Contrats de mariage thaïlandais et Divorce en Thaïlande pour un étranger |
| Créer une entreprise | Immatriculation de société, structuration et démarches associées | Environ 20 000-30 000 THB pour une société à responsabilité limitée standard, en plus des frais gouvernementaux | Immatriculation d’entreprise en Thaïlande |
| Un litige qui finit devant les tribunaux | Contentieux, le plus souvent lié à un litige contractuel immobilier dans le cas de Phuket | Les frais de contentieux varient selon l’affaire ; voir les exemples de coûts dans le guide ci-dessous | Avocats en Thaïlande |
Si vous achetez un bien depuis l’étranger et ne pouvez pas être présent à Phuket pour signer, demandez à votre cabinet si la transaction nécessite une procuration plutôt que votre présence physique au Bureau des terres. Notre guide sur la procuration explique quand ce document en vaut réellement la peine.
Comment vérifier un cabinet d’avocats de Phuket avant de l’engager
Notre guide pour engager un avocat en Thaïlande couvre la liste de vérification générale : rencontrer l’avocat qui s’occupera réellement de votre dossier, vérifier ses compétences linguistiques, et surveiller les signaux d’alerte comme une proposition non sollicitée de vous faire actionnaire prête-nom. Deux points comptent particulièrement lorsque vous engagez un cabinet en dehors de Bangkok.
- Vérifiez que le bureau de Phuket est une véritable agence avec du personnel, et non une simple boîte aux lettres. Duensing Kippen et Frank Legal & Tax disposent tous deux de bureaux dédiés à Phuket en plus de leurs bureaux à Bangkok, un point à vérifier pour tout cabinet envisagé : y a-t-il un avocat physiquement basé à Phuket qui traitera votre dossier, ou tout passe-t-il par Bangkok ?
- Recoupez le cabinet avec une liste indépendante. La liste de l’ambassade britannique mentionnée plus haut en est une. L’ambassade des États-Unis à Bangkok publie elle aussi une liste publique d’avocats pour ses propres services aux citoyens, utile même si vous n’êtes pas américain, car elle est établie indépendamment du marketing d’un cabinet donné. À noter, International Law Office (ILO) Phuket figure sur cette liste avec les mêmes coordonnées que sur son propre site.
Pour toute transaction immobilière, qui représente l’essentiel du travail des cabinets de Phuket, demandez d’emblée si le cabinet effectue sa propre vérification indépendante du titre de propriété auprès du Bureau des terres plutôt que de s’appuyer sur les documents fournis par le vendeur ou le promoteur. Les titres fonciers thaïlandais se déclinent en plusieurs catégories, du chanote complet jusqu’à des formes moins protectrices comportant davantage de restrictions, et confirmer lequel vous achetez réellement fait partie de la vérification de routine qu’un avocat immobilier à Phuket devrait effectuer.
À retenir
De manière générale, il est utile de se renseigner sur le fonctionnement des avocats et sur les points à garder à l’esprit lorsqu’on en engage un en Thaïlande. Ce guide sur les avocats en Thaïlande couvre les bases et permet de faire un choix plus éclairé au moment de sélectionner un cabinet.
Si vous réfléchissez encore à la meilleure marche à suivre, je vous recommande également de lire ce rapide aperçu des différences potentielles du système juridique thaïlandais.
Questions fréquentes
Ai-je besoin d’un avocat pour acheter un condo ou une villa à Phuket ?
Ce n’est pas une obligation légale, mais notre guide d’achat de condo le recommande fortement : les contrats sont en thaï, et un avocat qui vérifie le titre de propriété et le quota de propriété étrangère repère des problèmes que la plupart des acheteurs ne verraient pas seuls.
Puis-je faire appel à un cabinet de Bangkok pour une affaire juridique à Phuket ?
Oui, et c’est courant pour un travail spécialisé en dehors de l’immobilier, du droit de la famille et des affaires pénales, les domaines que traitent le plus les cabinets de Phuket. Deux des trois cabinets recommandés ci-dessus, Duensing Kippen et Frank Legal & Tax, ont des bureaux dans les deux villes, vous n’êtes donc pas obligé de choisir l’un ou l’autre.
Combien coûte généralement l’engagement d’un avocat à Phuket ?
Cela dépend beaucoup de l’affaire concernée. Voir les fourchettes de frais par situation ci-dessus ; l’immobilier, la création d’entreprise et le droit de la famille ont chacun leur propre tarification, et comme il n’existe pas de barème fixe en Thaïlande, demandez toujours un devis écrit avant de vous engager.
Ai-je besoin d’un avocat pour un divorce à l’amiable en Thaïlande ?
Non. Notre guide sur le divorce précise qu’un divorce administratif à l’amiable au bureau du district ne nécessite pas d’avocat, même si certains couples en engagent quand même un pour rédiger l’accord de divorce lui-même. Un divorce contentieux porté devant les tribunaux est différent et en nécessite bien un.
Que faire si aucun des cabinets listés ne traite mon type d’affaire ?
La liste de l’ambassade britannique des cabinets en dehors de Bangkok, mentionnée plus haut, couvre un éventail plus large de cabinets et de spécialités par région. Notre guide plus général pour engager un avocat en Thaïlande explique également quand il est plus judicieux de faire appel à un spécialiste basé à Bangkok pour un domaine juridique de niche.
Comment vérifier la fiabilité d’un cabinet d’avocats de Phuket avant de l’engager ?
Demandez si un avocat est physiquement basé au bureau de Phuket plutôt que dirigé depuis Bangkok, et recoupez le nom du cabinet avec une liste indépendante, comme les listes d’avocats publiées par les ambassades britannique ou américaine, plutôt que de vous fier uniquement au marketing du cabinet lui-même.
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